EU_TED process · buyer country FRA · award
Marché de redevances, location, support technique des logiciels de CAO et prestations d’accompagnement pour l’IN2P3
['CNRS Rhône Auvergne']
- Buyer identifier
- TED_ORGANISATION: 18008901300668
- Primary supplier
- ['CENIT KEONYS FR']
- Procurement method
- Not reported
- Tender deadline
- Not reported
- Contract period
- Not reported — Not reported
- Native value
- Not reported
- USD comparison
- Not shown — no auditable FX observation
- Official source
- Open notice ↗
Description
Moyennant le paiement d’une redevance, le titulaire concède à l’IN2P3 l’utilisation de produits logiciels de l’offre DS. Les licences associées à ces produits inscrits au présent marché, sont soit concédées en location, soit été acquises par l’IN2P3 et utilisables au travers d’un droit d’utilisation annuel. Conformément à son offre, le titulaire traite la commande et la livre de manière dématérialisée à l’adresse de livraison dématérialisée mentionnée par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande. Le titulaire doit fournir la maintenance des licences listées dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et le détail quantitatif estimatif (DQE), ainsi que leurs évolutions et les nouveaux produits qui apparaîtraient pendant la durée du marché conformément à l’article 9.3.1 du présent CCP relatif à la mise à jour des références et licences. Le droit d’usage de chaque référence d’une offre DS concernée par le présent marché est conditionné par le modèle de licence associé. Trois (3) modèles de licence sont concernés : • Licence à jeton (Token Based) ; • Licence concurrente (Concurrent) ; • Licence utilisateur nommé (Named User).
Suppliers
- ['CENIT KEONYS FR'] · primary
Official lifecycle
Process timeline
- Award announced
Marché de redevances, location, support technique des logiciels de CAO et prestations d’accompagnement pour l’IN2P3
Notice versions
| Publication | Version | Type | Date | Source |
|---|---|---|---|---|
| 760817-2026 | 1 | can-standard | Nov 3, 2026 | Official notice ↗ · XML ↗ |
Lots
| Lot | CPV | Performance | NUTS | Value |
|---|---|---|---|---|
| LOT-0001 | 72267100, 72267100 | FRA | FRK26 | Not reported |
Contracts
| Contract | Lot | Status | Period | Value |
|---|---|---|---|---|
| Marché CAO | LOT-0001 | Not reported | Not reported — Not reported | Not reported |
Auditable model output
Predictive intelligence
Append-only source history
Source records
| Record | Date | Stages | Fetched |
|---|---|---|---|
| 06869b35-79ad-4322-9adc-10144271403f:1 | Nov 3, 2026 | award_announced | Nov 3, 2026 |