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Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.

['Commune de Troyes']

Procedure c82638e3-8768-4f0e-b689-a0b80f394277CPV 45233141Construction
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Data last updated Oct 22, 2026 · Source: Tenders Electronic Daily
Buyer identifier
TED_ORGANISATION: 21100374400011
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Description

Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien de la voirie de la Ville de Troyes d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes, hors travaux neufs de requalification. L’entreprise sera amenée à travailler sur la chaussée et sur son corps ainsi que sur les parties annexes telles que les trottoirs, les pistes cyclables et les réseaux, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Troyes (voiries, places, cours d’école, aires de jeux, parcs, etc). La présente consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l‘objet d’une consultation ultérieure. La durée de validité du présent accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 4 ans ferme. Dès la survenance d’un besoin, la Collectivité émettra un bon de commande au titulaire. Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la durée de la période de préparation sera fixée dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Le délai d’exécution sera également fixé dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : décembre 2026. Clause et critère de jugement des offres à caractère environnemental. Clause d'insertion professionnelle : 1 120 heures de travail minimum réservées sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans, permettant le retour à l'emploi de personnes en difficulté sociale ou professionnelle.

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    1. tender_changed

      Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.

      FRA · eu_tedSource ↗

    Notice versions

    PublicationVersionTypeDateSource
    755615-20261cn-standardOct 30, 2026Official notice ↗ · XML ↗

    Lots

    LotCPVPerformanceNUTSValue
    LOT-000145233141, 45233141Not reportedNot reportedNot reported

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    Predictive intelligenceInsufficient historyNo eligible point-in-time model has produced a prediction for this record.

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    RecordDateStagesFetched
    61372fee-3f1d-4c60-9402-806d8d358fa9:1Oct 30, 2026tender_changedOct 31, 2026